Nos interventions au Conseil Municipal
d'Ermont
Didier JOBERT
Marié - 58 ans
Responsable Technique & Com-mercial
Conseiller Muni-cipal du groupe
Ermont Renouveau, spécialiste reconnu dans les ouvrages souterrains et les pathologies des constructions en béton, j’apporte mon expertise aux grands groupes du BTP. Mes compétences me permettent d’analyser au mieux les choix de la commune en matière budgétaire, d’urbanisme et de circulation lors de divers événements de la ville et lors des conseils municipaux. Je demande régulièrement des éclaircissements et je propose d’autres solutions si c’est pertinent.
Valérie BARIL
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Mariée - 51 ans
Enseignante en lycée professionnel
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Conseillère Muni-cipale du groupe
Ermont Renouveau, je suis ensei-gnante en Lycée Professionnel et responsable du Bureau des entreprises au sein de mon établissement. Mes contacts très fréquents avec les structures de soins, les crèches, les écoles et les maisons de retraite sur l’ensemble du Val d’Oise me permettent d’apporter un regard à la fois critique et constructif sur les choix faits par la municipalité et d’être force de proposition sur ces sujets.
Conseil Municipal du vendredi 28 Juin 2024 à 19h00
Théâtre Pierre Fresnay - Salle Yvonne Printemps
Nos interventions au Conseil Municipal d'Ermont
I - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 15 MARS 2024
- Didier : 2024/104 du 20/02/2024 – Avenant au marché de démolition et désamiantage de l’ancienne maison des associations.
Merci de nous préciser les motifs de cette hausse du marché.
Réponse : Présence d’amiante dans les conduits de ventilation.
- Didier : 2024/109 du 20/02/2024 – Fourniture d’un banc pour la maison des arts
Nous sommes surpris du montant de 8100 € / HT. Que justifie un tel montant ?
Réponse : Sélection faite avec les utilisateurs. Pas de dépense surfaite
- Didier : 2024/138 du 28/02/2024 – contrat relatif au remplacement de la surface de jeux à Auguste Renoir.
Qu’est-ce qui justifie ce remplacement ?
Réponse : Contrat de maitrise d’œuvre. Terrain très utilisé le budget sera de 460 000 €.
- Didier : 2024/148 – 13 mars 2024 – Abonnement à LEXISNEXIS. Surpris par le montant nous avons consulté le site et trouvé un montant de 5596.00 HT pour 2023. Pouvez-vous nous éclairer ?
Réponse : Montant fixé selon le nombre d’habitants de la commune.
- Valérie : 2024/150 – 14 mars 2024 – Formation de 8 agents.
Le centre de gestion CDG n’organise-t-il pas ces formations. Et si oui pourquoi recourir à des organismes de formation privés.
Réponse : Les organismes publics sont très longs à répondre d’où ce recours ;
- Didier : 2024/192 – du 19 mars 2024 – Avenant au marché d’entretien plomberie. Pouvez vous nous rappeler le montant initial du marché et les motifs de ce correctif faisant largement dépasser le marché initial.
Réponse : L’augmentation s’explique par le fait qu’il n’y ait plus de plombier. Nécessité de recourir à la sous-traitance.
- Didier : 2024/193 – du 19 mars 2024 – Avenant au marché d’entretien électricité. Même question.
Réponse : Problème surtout de l’augmentation des matériaux et fournitures électriques
- Valérie : 2024/220 – du 22 mars 2024 – Contrat relatif à une prestation de conseil.
Merci de nous indiquer le champ de compétences et les prestations dispensées par ce cabinet.
Réponse : Recherche d’investisseur. En capacité de trouver des contacts extérieurs. Contrat d’un an.
- Valérie : 2024-228 – du 27 mars 2024 – Pose d’une fibre optique.
Merci de nous indiquer l’intérêt.
Réponse : Lié à la vidéo surveillance de la police municipale
- Valérie : 2024/248 – du 8 avril 2024 – Prestation de mesure de qualité de l’air suite au nouveau plan de circulation.
Peut-on nous en communiquer le rapport.
Réponse : Comptage réalisé et impact sur l’air. Retour complet en septembre
- Valérie : 2024/260 – du 10 avril – Marché de travaux et d’entretien des systèmes de contrôles d’accès.
Le marché est donné pour un maximum de 500 000 € / an nous sommes surpris.
Réponse : Marché sur 4 ans. Les systèmes vieillissent et doivent être remplacés
- Valérie : 2024/261 – du 10 avril – Marché de prestation d’architecte.
Merci de préciser les prestations données.
Réponse : Exemple la maison des ainées peuvent nécessiter ce type de besoin.
II - COMMUNICATIONS DU MAIRE
1) Compte rendu de l'utilisation de la délégation du Conseil Municipal au Maire
2) Informations diverses
- Elections législatives. Personnel mobilisé.
- Demande des agents de ne pas mettre les agents en photo.
- Arrivée de la délégation camerounaise
- Accusation de ventes de bien à des membres de la famille de Haquin ou d’autres élus.
Activité du CCAS : Vote à l’unanimité du budget 4600 K€ - 46 % des dépenses de personnel.
Le rapport sera adressé aux membres du conseil
1) Maintien ou non des fonctions du 9ème adjoint au Maire après retrait de l’ensemble de ses délégations.
Vote – DA
9 abstentions – 3 votes pour le maintien – 23 votes contre le maintien
2) Détermination du nombre d’adjoints au Maire et fixation de l’ordre du tableau
Notre vote : Nous nous abstiendrons au vote pour cette délibération et les suivantes jusqu’au point 15 considérant que cela ressort de l’organisation de votre majorité.
Globalement les deux membres quittant le bloc majoritaire, perdent leurs délégations et leurs sièges dans les commissions.
3) Désignation de représentants du Conseil municipal au sein des Commissions permanentes communales​
4) Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein de l’association SYNCOM (Aide à la gestion des travaux de voirie)
5) Désignation d’un conseiller municipal, correspondant en charge des questions de défense auprès de la Préfecture du Val d’Oise
6) Désignation d’un conseiller municipal, correspondant « Incendie et Secours », auprès de la Préfecture du Val d’Oise et du Service Départemental d’Incendie et de Secours
7) Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein de la Commission communale de sécurité
8) Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein de la Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées
9) Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein de la Commission d’Appel d’Offres
10) Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein du conseil de l’école maternelle Eugène Delacroix
11) Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein du conseil de l’école élémentaire Maurice Ravel
12) Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein du conseil d’administration du collège Jules Ferry
13) Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein du conseil d’administration du collège Saint-Exupéry
14) Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein de la Commission d’étude relative au Marché d’approvisionnement Saint-Flaive
15) Démocratie de proximité : Désignation d’un nouvel élu référent pour le périmètre dénommé Gros- Noyer.
Notre vote : Abstention
16) Contrat de concession relatif à la délégation de service public pour l'exploitation du marché d'approvisionnement Saint-Flaive – Approbation de l’avenant n°2
Notre vote : Pour
17) Convention entre la Ville d’Ermont et l’INSEE fixant les conditions générales de préparation et d’exécution de l’enquête familles effectuée en parallèle du recensement 2025
Notre vote : Pour
18) Démocratie de proximité : Renouvellement d’un budget participatif pour l’année 2025 et approbation de son règlement​​
Notre vote : Pour
19) Mise à disposition à titre gracieux, d’une salle du Conservatoire au profit d’agents de la Police Nationale
Notre vote : Pour
20) Détermination des indemnités de fonction des élus municipaux dans le cadre de l’enveloppe indemnitaire globale
Notre vote : Abstention
21) Détermination des majorations applicables aux indemnités de fonction des élus municipaux votées dans le cadre de l’enveloppe indemnitaire globale​
Notre vote : Abstention
22) Recrutement d’agents contractuels remplaçants
Notre vote : Pour
23) Création d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité
Notre vote : Pour
24) Création d’emplois non permanents dans le cadre du dispositif « Chantiers jeunes »
Notre vote : Pour
25) Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
Notre vote : Pour
26) Adoption du plan de formation destiné aux personnels de la Ville et du CCAS pour la période de juillet 2024 à décembre 2026
Notre vote : Pour
27) Autorisation de recourir au contrat d’apprentissage pour l’accueil d’apprentis au sein de divers services de la collectivité
Notre vote : Pour
28) Création d’un emploi de collaborateur de cabinet
Notre vote : Abstention
Mme JACOB a démissionné et il a été recruté pour se charger de la démocratie locale.
29) Modification du tableau des effectifs
Notre vote : Pour
III - AFFAIRES GENERALES
1) Cession d’un bien communal à usage d’habitation sis 1 rue Anatole France
Notre vote : Pour
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2) Approbation et signature d’un bail civil portant sur un bien immobilier appartenant à la société SNCF VOYAGEURS – rue des Bornes, parcelles cadastrées section AI n° 560 et 405
Notre vote : Pour
3) Acquisition de la parcelle cadastrée section AP n° 437, rue du Cosmos - modification de la délibération n°2024/004
Notre vote : Pour
4) Instauration d’une redevance pour l’occupation du domaine public par les ouvrages des services de distribution d’eau potable pour l’année 2024
Notre vote : Pour
5) Instauration d’une redevance pour l’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’énergie électrique pour l’année 2024
Notre vote : Pour
6) Approbation et signature d’une convention de mise à disposition des murs extérieurs du local technique situé rue Utrillo pour une opération de réalisation de fresque .​
- Valérie : Combien d’Ermontois ont-ils pris part au vote pour choisir la fresque ?
Réponse : La réponse de Mme Dupuis ne correspond pas à la question posée.
Notre vote : Pour
7) Syndicat Emeraude : convention de prêt de matériel lors de l’organisation d’une manifestation
Notre vote : Pour
8) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « ESSIVAM »
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Notre vote : Pour
9) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Repair Café d’Ermont »
Notre vote : Pour
10) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Les Amis des Chars »
Notre vote : Pour
11) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Club Athlétic Ermontois »
Notre vote : Pour
12) Attribution d’une subvention exceptionnelle au « Parisis Rugby Club, section Rubies »
Notre vote : Pour
13) Attribution d’une subvention exceptionnelle au « Parisis Rugby Club »
Notre vote : Pour
14) Attribution d’une subvention exceptionnelle à « l’Union Nationale des Combattants »
Notre vote : Pour
15) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Club Gymnique d’Ermont »
Notre vote : Pour
16) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Ermont Natation Artistique »
Notre vote : Pour
17) Convention d’objectifs et de moyens avec l’association « Basket Club d’Ermont »
Notre vote : Pour
18) Convention-type pour l’accueil de bénévoles ayant le statut de collaborateur occasionnel du service public
Notre vote : Pour
19) Convention entre la Commune d’Ermont et la société Honey Crêpes pour la gestion du foyer du Théâtre Pierre Fresnay
Notre vote : Pour
20) Demande de subventions auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise dans le cadre du dispositif « Collège au cinéma » pour l’année scolaire 2024-2025
Notre vote : Pour
21) Approbation d’un tarif « visibilité réduite » sur toute la programmation proposée par le Théâtre Pierre-Fresnay
Notre vote : Pour
22) Instauration d’une procédure de remboursement des usagers du Théâtre Pierre-Fresnay en raison de l’annulation du spectacle « Le Montespan »
Notre vote : Pour
23) Instauration d’une procédure de remboursement des usagers du Théâtre Pierre-Fresnay en raison de l’annulation du spectacle « Coscoletto »
Notre vote : Pour
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IV – ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE ET CADRE DE VIE
1) Activités éducatives dans les collèges : Renouvellement des conventions avec les collèges Jules Ferry et Antoine de Saint-Exupéry pour l’année scolaire 2024/2025
Notre vote : Pour
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2) Création d’un Conseil Consultatif Éducatif des Accueils de loisirs
Notre vote : Pour
3) Conservatoire à Rayonnement Communal : demande de subventions auprès du Conseil départemental du Val d’Oise dans le cadre du dispositif d’aide à la structuration pédagogique des établissements d’enseignement artistique spécialisé et du dispositif d’appel à projets, pour l’année 2024
Notre vote : Pour
4) Conservatoire à Rayonnement Communal : demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) Ile-de-France au titre de l’aide aux Conservatoires classés
Notre vote : Pour
5) Approbation de la demande de subvention au titre des Contrats locaux d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) auprès de la Caisse d’Allocations Familiales, du règlement intérieur et de l’engagement moral mis en place dans ce cadre
Notre vote : Pour
6) Centres socio-culturels et Maison de Quartier des Espérances : Approbation de la convention de partenariat avec l’association « UNIS-CITE »
Notre vote : Pour
7) Centres socio-culturels et Maison de Quartier des Espérances : Approbation d’une demande d’aide financière auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Val d’Oise dans le cadre de « l’Aide au Développement Social »
Notre vote : Pour
8) Centres socio-culturels et Maison de Quartier des Espérances / Structure Information Jeunesse : Projet de convention pour la mise en œuvre du dispositif « BAFA CITOYEN »
Notre vote : Pour
9) Approbation des conventions d’accompagnement et d’accueil de jeunes en situation d’exclusion scolaire temporaire, entre le chef d’établissement, l’élève, ses représentants légaux et la Commune
Notre vote : Pour
10) Centres Socio-Culturels et Maison de quartier des Espérances : Approbation d’une demande de subvention au titre des Fonds Publics et Territoires (FPT), auprès de la Caisse d’Allocations Familiales
Notre vote : Pour
11) Approbation des tarifs des activités Jeunesse à compter du 1er septembre 2024
Notre vote : Pour​
V– EDUCATION ET APPRENTISSAGES
VI – SOLIDARITE ET COHESION SOCIALE
1) Contrat de bail professionnel entre la Société Interprofessionnelle de Soins Ambulatoires (SISA) et la Commune d’Ermont
Notre vote : Pour
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2) Convention de mise à disposition à titre gracieux, d’une parcelle de terrain communal ainsi que d’un espace de stockage, au profit de l’association « La Goutte d’Or »
Notre vote : Pour
3) Adhésion au Forum Français pour la Sécurité Urbaine (FFSU)
Notre vote : Pour
4) Approbation du projet de rapport annuel 2023 relatif à la mise en œuvre du Contrat de Ville
Donné acte
5) Convention de gestion en flux des réservations de logements locatifs sociaux entre la ville d’Ermont et les bailleurs CDC HABITAT, ICF HABITAT LA SABLIERE et SEQENS
Notre vote : Pour
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VII – FINANCES
1) Sollicitation d’une subvention au titre du fonds national d’aménagement et de développement du territoire (FNADT), pour les spectacles d’ouverture et de clôture du festival « Les Fraich’Heures » 2024
Notre vote : Pour
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2) Travaux de création de câblage informatique pour 6 salles de classe et remplacement du Système de Sécurité Incendie au sein du groupe scolaire Maurice Ravel : demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise
Notre vote : Pour
3) Travaux de voirie de la rue du Cosmos : demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise dans le cadre du dispositif « ARCC- aide aux routes communales et communautaires »
Notre vote : Pour
4) Travaux de mise en conformité de 11 passages piétons, création de traversée piétonne surélevée et réfection de trottoir : demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val d’Oise dans le cadre du dispositif « ARCC- aide aux routes communales et communautaires »
Notre vote : Pour
5) Mise en place du prélèvement automatique dans le cadre du règlement des loyers des logements ou locaux communaux
Notre vote : Pour
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VIII – APPROBATIONS ET REGLEMENTS DIVERS
1) Motion relative à la réalisation de la ligne de métro n°19, rapprochant le Val d’Oise des autres territoires d’Ile-de-France
Notre vote : Pour​​
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QUESTIONS OUVERTS POSEES A L'ISSUE DU CONSEIL MUNICIPAL
Question ouvert posée par Madame Valérie BARIL :
À l’été 2025, un nouveau parc ouvrira ses portes au cœur du quartier des Chênes, place de la Grande Tour. Afin de proposer un aménagement au plus proche des besoins des riverains, plusieurs réunions de concertation et des ateliers ont été lancés en avril et en mai dont la restitution a eu lieu le 28 mai.
Toutefois, comme beaucoup d’Ermontois, dont de nombreux habitants de ce quartier, nous n’avons pas pu participer à cette réunion présentant les ébauches du projet concernant ce futur espace vert.
Pouvez-vous nous en faire aujourd’hui un bilan et présenter à l’ensemble du conseil municipal les pistes retenues ?
Réponse :
Plusieurs réunions ont eu lieu avec des participations différentes.
Le parc serait découpé en 4 zones : les jardins conviviaux, le bois des aventuriers (3-6 ans), le tapis de jeux pour les enfants plus âgés et l’espace détente pour adultes et les personnes âgées.
La prochaine réunion est prévue en septembre ou octobre avec la création d’un comité de suivi. Des habitants vont s’impliquer pour la fabrication d’éléments comme des nichoirs pour les oiseaux. Les travaux devraient commencer en début d’année prochaine pour être terminés avant les congés d’été.